Impressum

Mentions légales

KAISER GmbH & Co. KG
Ramsloh 4
D-58579 Schalksmühle

Tél. : +49(0)2355.809.0
Fax. : +49(0)2355.809.21
E-mail : info@kaiser-elektro.de
Web : www.kaiser-elektro.de

Société responsable :
KAISER Verwaltungs GmbH, A.G. Iserlohn, HRB 3972
société en commandite, A.G. Iserlohn, HRA 3479
Directeur général : Burkard Kaiser, Steffen Oellers
N° de TVA intracommunautaire DE 125 800 852

Clause de non-responsabilité

La société KAISER GmbH & Co. KG ne garantit pas l'actualité, l'exactitude et l'exhaustivité des informations comprises sur ces pages, ni même l'accès ininterrompu à tout moment.

Lorsque nous renvoyons à des sites Internet de tiers (liens), nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu des pages liées. En cliquant sur un tel lien, vous quittez l'offre d'informations de KAISER GmbH & Co. KG.

Des règles différentes peuvent donc s'appliquer aux offres de tiers, notamment en ce qui concerne la protection des données. En outre, nous excluons toute responsabilité pour les prestations de service, en particulier pour le téléchargement de fichiers mis à disposition sur nos pages Internet, en cas de manquement aux obligations par négligence légère.

Avis de copyright - Utilisation des images, textes et autres données KAISER

La loi allemande sur les droits d'auteur (UrhG) s'applique sans restriction aux documents et aux fichiers (notamment les images, les textes, les fichiers audio et vidéo, les dessins, les données 3D, etc.) disponibles sous n'importe quelle forme sur les réseaux de données.

En particulier, les reproductions numériques ou analogiques individuelles, telles que les copies ou les impressions, ne peuvent être réalisées que pour un usage privé ou un autre usage personnel. Sont donc autorisées les reproductions individuelles d'une œuvre pour un usage privé sur n'importe quel support ou média, à condition qu'elles ne servent pas directement ou indirectement à des fins lucratives (article 53 UrhG). La production et la diffusion d'autres reproductions ne sont autorisées qu'avec l'accord exprès de l'auteur. Les contenus publiés sur ce site (textes, photographies, dessins, documents, films, données 3D, etc.) sont protégés par des droits d'auteur et ne peuvent être reproduits, traités, élaborés, modifiés, copiés ou diffusés sans l'autorisation écrite de leurs auteurs. Seuls le stockage et l'utilisation des contenus mis à disposition à des fins privées sont exclus de cette disposition.

Pour les documents et les fichiers que nous mettons à votre disposition par voie postale ou électronique (par exemple par e-mail ou par téléchargement) sur demande, les dispositions suivantes s'appliquent en ce qui concerne les droits d'utilisation et les droits d'auteur :

1. Vous ne pouvez pas reproduire, traiter, modifier, copier ou diffuser le matériel qui vous a été remis (même des extraits ou des quantités partielles) sans notre accord écrit préalable. Seule l'utilisation aux fins demandées et préalablement autorisées par écrit par nos soins (par voie postale ou électronique par e-mail) est autorisée jusqu'à révocation possible à tout moment de notre part, même sans indication de motifs.

En cas de rétractation, vous vous engagez à restituer immédiatement tous les documents et fichiers mis à disposition et/ou utilisés (textes, photographies, dessins, documents, films, données 3D, etc.) ainsi que les reproductions, copies, sauvegardes ou autres réalisées ou, en accord avec nous, à les détruire de manière irrémédiable et démontrable et à les retirer des supports ou du contexte utilisés.

2. L'ensemble des images, textes et autres données ne peuvent être utilisés qu'à des fins privées sans notre autorisation écrite préalable (par courrier postal ou voie électronique). L'utilisation ne doit pas servir directement ou indirectement à des fins lucratives (article 53 UrhG).

3. Avec chaque utilisation de nos images, textes ou autres données, vous vous engagez à citer l'auteur (exemple : "Image : KAISER GmbH & Co. KG").

4. En utilisant nos images, textes ou autres données, vous vous engagez à nous faire parvenir spontanément, immédiatement et gratuitement un justificatif d'utilisation. Cela peut se faire sous forme électronique (p. ex. PDF, lien/URL, e-mail, téléchargement ou autres) ou par voie postale (exemplaire justificatif de l'imprimé, support de données ou autres).

5. Vous êtes responsable du respect de la législation sur les droits d'auteur et pouvez être tenu pour responsable en cas de non-respect ou d'abus. Si vous avez des questions concernant l'utilisation de nos images, textes ou autres données, veuillez nous contacter avant l'utilisation prévue en indiquant votre adresse complète et le but d'utilisation souhaité, afin que nous autorisions l'utilisation par écrit (par voie postale ou électronique par e-mail).

Contact site web (webmaster) :
Tél. : +49(0)2355.809.55
E-mail : webmaster@kaiser-elektro.de

V12020 / 28/02/2020